Déposée le 23 mars 1995 par CHANVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est CHANVAL, domicilié(e) siège social 465 rue Frédéric Joliot - Pôle d'Aix les Milles - 13852 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEFJ Raymond BELNET - France.
La marque MOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565283.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOXE est expirée depuis le 23 mars 2005.
CHANVAL a également déposé les autres marques suivantes : EXEL
CHANVAL - siège social 465 rue Frédéric Joliot - Pôle d'Aix les Milles - 13852 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
BEFJ Raymond BELNET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Inscription le 3 septembre 1996 - Concession de licence n°205653 - Publication au BOPI 1996-09-03
Inscription le 13 août 1998 - Résiliation de licence n°260137 - Publication au BOPI 1998-08-13
Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242768 - Publication au BOPI 1997-09-16
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
Vêtements - chaussures - chapellerie Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons; parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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